Formations de ce trimestre en marchés publics et PPP! - Alex Starr - CC BY-SA 2.0
Photo: Alex Starr - CC BY-SA 2.0

- Par Equal team

Formations de ce trimestre en marchés publics et PPP!

La nouvelle réglementation des marchés publics pointant son nez, diverses formations sont données par les membres d'Equal.

Sans être ici exhaustifs, relevons que:

Sarah Ben Messaoud, Sophie Jacques et Isabelle Van Kruchten donneront une formation concernant "L'essentiel des marchés publics". Cette formation de deux jours, organisée par IFE, aura lieu à Bruxelles les 22 et 29 septembre 2016, ainsi que le 29 novembre et le 8 décembre 2016. Elle a pour objet de présenter l'essentiel de la réglementation des marchés publics et de mettre en exergue les principales nouveautés introduites par la transposition des directives 2014.

Christophe Dubois participera au colloque organisé par Larcier le 4 octobre 2016 à Bruxelles concernant "Les travaux publics, acquisitions et locations immobilières par l'Administration - Héberger les services publics aux XXIème siècle". Christophe Dubois y abordera le thème des PPP, et plus précisément la question suivante: "Quelles contraintes en termes de financement? Comment les dépasser?".

Le 20 octobre 2016, Esimap organisera une journée spéciale relative à la procédure négociée. La matinée sera consacrée aux divers cas dans lesquels on peut recourir à semblable mode d’attribution. L’après midi, animée principalement par Patrick Thiel, sera consacrée aux spécificités des procédures négociées : marchés sur simple facture acceptée, conditions de négociation des offres, motivation, etc.

Les 15 (en français) et 22 (en néerlandais) novembre 2016, Valentine de Francquen, Sophie Jacques et Isabelle Van Kruchten donneront des formations en marchés publics au sein d'AGORIA. L'attention sera retenue sur "les nouvelles procédures de passation" et "les modifications en cours d'exécution des marchés publics".

Le 17 novembre 2016, Esimap organisera une journée consacrée à deux thèmes distincts : "l’allotissement" d’une part, et "les relations entre les pouvoirs publics" d’autre part. Ce deuxième thème sera traité l’après-midi par Patrick Thiel et Christophe Dubois. L’attention sera retenue par l’évolution très significative des relations in house et de la coopération publique. Si, dans la réglementation actuelle, ces notions sont présentes, on analysera comment ces exceptions à l’application de la réglementation entre les pouvoirs publics seront significativement étendues dans la réglementation nouvelle dont l’entrée en vigueur est attendue en 2017

Christophe Dubois donnera également une formation concernant "Les nouvelles règles de négociation dans les marchés publics et les règles applicables aux autres contrats publics". Cette formation est organisée par Politeia et aura lieu à Seraing le 17 novembre 2016. Elle sera axée sur les principales modifications introduites par la réforme.

Enfin, IFE organise un journée spécialement dédiée à "la nouvelle réglementation relative à la commande publique". Le point sera fait sur les nouveautés au vu de la loi du 17 juin 2016, et si possible des arrêtés royaux d’exécution. La journée est présidée par Patrick Thiel, qui présentera en outre spécifiquement les questions relatives à la régularité, l’analyse et l’attribution des offres.

Expertises liées: Marchés publics et PPP