Les grands arrêts inspirants du droit de l'environnement

La protection et l’amélioration de la qualité de l’environnement par le droit résultent non seulement des avancées législatives mais aussi des enseignements que nous livrent les juges. C’est de l’étincelle provoquée à l’occasion d’un litige, entre certains conservatismes et de nouvelles aspirations conceptuelles plus en phase avec l’évolution de la société, que surgissent parfois des situations de basculement favorables à une meilleure protection des écosystèmes et des humains dans leur environnement, en particulier lorsque le terrain était préparé par la doctrine ou des revendications collectives.

L'ouvrage présente une sélection de trente grands arrêts récents, qui forment la trame d’un droit de la protection de l’environnement résolument contemporain. Ces arrêts sont aussi considérés comme inspirants, en ce sens qu’ils ouvrent l’imagination et osent tailler des brèches, dans une matière toujours en devenir. Chaque commentaire d’arrêt suit d’ailleurs une structure identique, afin d’en rendre la lecture aisée, et se termine sur son « effet d’encyclie », soit sa force inspirante et transformatrice, à l’image des frémissements qu’un seul point d’impact peut causer, par circularité, à la surface de l’eau. Camille de Bueger y a rédigé : « VII.4. Le droit de propriété et de participation du public : précisions dans le cadre du régime Natura 2000 flamand ».

La sélection retenue est insérée dans un narratif faisant le pari de la fluidité et de l’accessibilité, qui invite le lecteur, même non spécialiste, à situer et identifier les principaux enjeux dont il est discuté dans ces décisions de cours suprêmes au XXI^e siècle, à l’appui mais aussi à la croisée des ordres juridiques, de manière globale et vu de Belgique en particulier.

L’ambition de l'ouvrage, à mettre dans toutes les mains – en ce compris celles des étudiants et des praticiens –, est de montrer comment et à quelles conditions le droit en vigueur, au creux des grandes ou plus modestes batailles le portant un jour ou l’autre devant les cénacles juridictionnels, est en mesure de contribuer à un meilleur respect de l’environnement et des êtres vivants – ces êtres qui le forment mais aussi en dépendent.

Conférence de sortie de l’ouvrage Les grands arrêts inspirants du droit de l’environnement
Mercredi 29 mai 2024 | Belgique | Marie-Sophie de Clippele, Delphine Misonne

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