Vingtième édition du Memento des marchés publics et PPP

Il a bien changé depuis sa première livraison. En termes de volume tout d’abord : quelques dizaines pages en 2001, 1266 pour la présente édition. Trois « paquets législatifs » sont passés par là : la réglementation de 1996, celle de 2006, et celle de 2016.

L’ouvrage procède du soucis constant de rendre cette réglementation accessible au praticien de la commande publique, alors qu’elle est, malheureusement, complexe tant il y a une multitude de textes et de notions, parfois contradictoires. Dans cette optique, il a vu développer au fil des années quantités de tableaux de synthèse, un glossaire & index, des analyses comparatives : ces outils ont spécialement retenu l’attention cette année, de sorte qu’ils ont été largement complétés et affinés.

Le Mémento est également guidé par la préoccupation de suivre les évolutions doctrinales et jurisprudentielles, au plus près de l’actualité. La présente édition n’y déroge pas, bien au contraire. Plus de 300 références ont été passées en revue et intégrées, qu’il s’agisse d’ouvrages, d’articles ou de jurisprudences tantôt du Conseil d’État, tantôt de la Cour de justice de l’Union européenne, tantôt de la Cour de cassation et des juridictions judiciaires.

Enfin certains thèmes retiennent une attention particulière lors de chaque édition. Pour ce millésime il s’agit, entre autres, des services non-prioritaires tels que le gardiennage, la restauration collective, les services postaux, la muséographie, la médecine du travail qui bénéficient d’un régime très allégé de mise en concurrence permettant la négociation. Sans prétendre à l’exhaustivité, des révisions significatives ont aussi été apportées aux thèmes suivants : la coopération publique, l’association de pouvoirs adjudicateurs, les accords-cadres et les opérations immobilières publiques.